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• Volume 39 Numéro 5 39 7332 Vous avez terminé votre formation au pilotage et avez maintenant fait le saut dans le monde de l’aéronautique en tant que proprié- taire pour élargir votre horizon avec de nouvelles aventures aé- riennes passionnantes. Félicitations! Tout au long de votre formation, à bord de l’un des aéronefs de l’école, votre instructeur vous a fourni des informations précieuses sur la manière de véri- fier la navigabilité d’un aéronef avant de vous envoler. Mais en sa- vez-vous assez pour assumer les responsabilités liées à la possession d’un aéronef? Il ne suffit pas de simplement compter sur votre technicien d’entretien d’aéronefs (TEA). Nous allons exa- miner certaines des responsabilités des propriétaires d’aéronefs et vous indiquer où trouver l’information. (Le présent article n’est pas un guide complet de propriétaires d’aéronef. Il donne simplement un aperçu des éléments à prendre en compte pour l’exploitation sécuritaire et continue de votre aéronef privé.) Lorsque vous achetez un aéronef, il incombe au vendeur ou au pro- priétaire enregistré d’en aviser Transports Canada (TC) par écrit, au plus tard sept jours après le changement de propriétaire (sous- partie 4.4 du chapitre LRA du Manuel d’information aéronautique de Transports Canad a [AIM de TC]). Pour plus d’information, visi- tez le site Web suiva nt : Immatriculation et location des aéronefs. Bien que le propriét aire ne puisse effectuer qu’un nombre limité de travaux élémentaires sur un aéronef certifié au Canada, et que la plupart des travaux de maintenance doivent être effectués par un TEA (paragraphe 571.02[3] du Règlement de l’aviation cana- dien [RAC]), il incombe au propriétaire de s’assurer que les travaux de maintenance appropriés sont effectués, et donc il doit consulter les consignes de navigabilité (CN) (sous-partie 5.6.1 du chapitre LRA de l’AIM de TC). Environ 27 % des événements dans le Système de compte rendu quotidien des événements de l’Aviation civile (SCRQEAC) associés à l’aviation de loisirs entre 2018 et mai 2024 étaient liés à la main- tenance. (Source : SCRQEAC) Certification après maintenance Il est interdit à toute personne d’effectuer le décollage d’un aéronef dont elle a la garde et la responsabilité légales ou de permettre à toute personne d’effectuer un tel décollage lorsque l’aéronef a été soumis à un travail de maintenance, à moins que ce travail n’ait été certifié au moyen d’une certification après maintenance signée. (Sources : sous-partie 5.4.1 du chapitre LRA de l’AIM de TC et ar- ticle 605.85 du RAC) Cela signifie qu’en tant que propriétaire et pilote d’un aéronef, vous devez vous assurer que lorsque des travaux ont été effectués sur votre aéronef, la certification après maintenance appropriée a été signée par une personne qualifiée; à moins qu’il ne s’agisse de tra- vaux élémentaires, qui ne nécessitent pas de certification après maintenance de la part d’un TEA. Toutefois, en vertu de l’article 571.03 du RAC, tout travail élémentaire effectué sur un aéronef certifié doit être détaillé dans les dossiers techniques et la per- sonne qui a effectué le travail doit être indiquée. Les propriétaires devraient revoir périodiquement le calendrier de maintenance pour s’assurer qu’il respecte les exigences. Calendriers de maintenance L’article 605.86 du RAC stipule notamment que tous les aéronefs canadiens, autres que les avions ultra-légers et les ailes libres, doi- vent être maintenus conformément à un calendrier de mainte- nance approuvé par le ministre et conforme à la norme 625 du RAC. Les appendices B, C et D de la norme 625 du RAC s’appliquent à l’élaboration des calendriers de maintenance. Les propriétaires de petits aéronefs et de ballons utilisés à des fins non commerciales peuvent choisir de se conformer à la partie I ou II de l’appendice B, le cas échéant, et à l’appendice C de la norme 625 du RAC. Il n’est pas nécessaire qu’ils présentent des documents auministre aux fins d’approbation officielle. Le calendrier demain- tenance est considéré comme étant approuvé par le ministre aux La sécurité de l’exploitation et de la maintenance des aéronefs commence par la compréhension des responsabilités des propriétaires d’aéronefs par Nathalie Fortin, Inspectrice de l’aviation civile, Formation et licences des pilotes, Normes, Aviation civile, Transports Canada