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JUILLET / AOÛT 2023 60 RAPPORT D’ENQUÊTE plate de la surface de fracture s’était oblitérée, mais des stries de fatigue et des f issures secondaires (signe de fatigue) étaient apparentes ( f igure 3, images en bas). Aucun point de départ de f issures n’a été trouvé. La portion relevée et texturée pré- sentait des fossettes ductiles ( f igure 3, en haut à droite), signe d’une surcharge ductile. La défaillance de la chape avant gauche a probablement causé une surcharge de la chape arrière gauche, qui a causé à son tour la séparation de l'aile gauche. Une perte de maîtrise irré- médiable s’en est suivie, puis la collision avec le relief. Maintenance des aéronefs Tout aéronef doit faire l’objet de maintenance conformément à un calendrier de maintenance qui énumère les inspections périodiques à effectuer. L’ampleur de ces inspections doit « tenir compte de l’état général et du type d’exploitation de l’aéronef ». Un calendrier de maintenance doit être approuvé par le Ministre sauf lorsque le propriétaire d’un petit aéronef n’étant pas exploité commercialement décide de se conformer aux appendices B et C de la norme 625 du Règlement de l’avia- tion canadien (RAC). Exécution des tâches de maintenance Selon une des exigences stipulées à l’appendice B qui vise l’exécution des tâches de maintenance, « [l]a méthode d’ins- pection pour chaque article doit être conforme aux recomman- dations du constructeur ou aux pratiques courantes de l’industrie ». Dans le cas d’un aéronef de la catégorie construction amateur, tout comme de la catégorie de maintenance par le proprié- taire, la personne qui effectue la maintenance n’est pas tenue de détenir une licence de technicien d’entretien d’aéronefs. Ce- pendant, selon la note d’information de la norme 571 qui vient préciser l’article 571.02 du RAC, « [t]oute personne qui exé- cute des travaux de maintenance ou des travaux élémentaires doit respecter les recommandations du constructeur ou des techniques équivalentes ». Dans le cas d’un aéronef de la caté- gorie construction amateur, des consignes de maintenance peuvent avoir été publiées par le fournisseur du kit. Ces consignes serviraient alors de base au constructeur (la per- sonne qui construit l’aéronef) qui déciderait d’élaborer des re- commandations spéci f iques. Lorsque le constructeur n’a pas fait de recommandations spé- ci f iques, les techniques courantes de l’industrie doivent s’ap- pliquer. Ces techniques comprennent, mais non exclusivement, les méthodes publiées par Transports Canada ou un orga- nisme de l’aviation civile étranger ou le constructeur d’un pro- duit semblable, ou d’autres techniques qui peuvent ne pas être publiées à condition que l’industrie aéronautique canadienne les accepte en général. Une des techniques courantes de l’industrie consiste à utiliser les méthodes publiées par la Federal Aviation Administration (FAA) des États-Unis dans la circulaire d’information (AC) 4313. Cette circulaire contient des méthodes et pratiques ac- ceptables pour la maintenance des aéronefs lorsque le constructeur n’a pas fourni d’instructions. D'après le carnet de route de l’hydravion, le pilote de l'événe- ment à l'étude, qui était aussi le constructeur, effectuait des inspections de maintenance à intervalles annuels depuis la construction de l’hydravion. Rien n’indique que ces inspec- tions étaient effectuées selon un calendrier de maintenance ni qu’elles suivaient des recommandations spéci f iques ou des techniques courantes de l’industrie. Au cours des 5 dernières années, le BST a enquêté sur 5 évé- nements, dont celui-ci, qui ont fait ressortir des enjeux dans le domaine de la maintenance des aéronefs. Message de sécurité Il est important que les propriétaires d’aéronef de la catégorie construction amateur ou de la catégorie de maintenance par le propriétaire s’assurent que les travaux maintenance sont ef- fectués selon les recommandations du constructeur ou, en l’absence de recommandations, selon des techniques équiva- lentes de maintenance telles que celles décrites dans l’AC 43- 13 de la FAA. Q